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1 Www.impots.gouv.fr
DEMANDE D’avis de délivrer des reçus fiscaux pour les organismes ayant la capacité de recevoir des dons Demande d’avis relative à la mise en œuvre de la garantie de l’article L 80 C



2 Www.impots.gouv.fr
JEUNE ENTREPRISE INNOVANTE Modèle de demande d’avis au titre du dispositif de jeuNE entreprise innovante Vous voudrez bien apporter des réponses détaillées aux questions ci-après.



3 Www.ipcf.be
Manuel de procédures en application du Règlement de l’IPCF relative à l’application de la loi du 11 janvier 1993 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme 



4 Www.maisondescommunes85.fr
Elections intermédiaires MODELES § Annexe 1 et 1bis : Délibérations concordantes de création d’un CT et délibérations concordantes de création d’un CHSCT commun - Commune et un ou les établissements qui lui sont rattachés



5 Créer Une Adresse E-mail@mail.com [résolu]
Bonsoir à tous , Pour créer ,un nom de domaine x ,(et surtout voir comment ça se passe) Je vous conseille à tous , de jeter , un œil également,

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