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Sdnc

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1 Renseignements Sommaires Urgents Références : …
D E M A N D E D E P R O R O G A T I O N TERME POINT DE DÉPART N° de la demande :..... Déposée le :



2 Déficits, Indemnités Pour Congés à Payer Et Provisions …
N° 10952 20 Déficits, inDemnités pour congés à payer et provisions non DéDuctibles Dgfip n° 2058-b-sD 2018 N° 2058-B-SD – (SDNC-DGFiP) - Octobre 2017



3 Formulaire Obligatoire Revenus 2015 N°2035-a-sd2016
revenus 2015 Formulaire obligatoire (article 40 A de l’annexe III au Code général des impôts) N° 11177 18 N°2035-A-SD2016 si ce formulaire est déposé sans



4 Mise En Page 1
COMPTE DE RÉSULTAT FISCAL Formulaire obligatoire (article 40 A de l’annexe III au Code général des impôts) REVENUS 2017 N° 2035-B SD 2018



5 Droits De Mutation À Titre Gratuit - Bofip-i
1. Les règles de territorialité applicables en matière de droits de mutation à titre gratuit sont prévues par l’article 750 ter du code général des impôts ...



6 50103341 001 002 10/11/05 8:39 Page 1 Annexe À La ...
Title: N° 3310-ter Author: DGI - SDNC - campagne 2006 Subject: Annexe à la déclaration mensuelle ou trimestrielle de la taxe sur la valeur ajoutée



7 À DÉposer En Double Exemplaire - Agapa.org
À dÉposer en double exemplaire t t t m boofyf & dpotujuvf vof bjef qpvs mf dbmdvm ev qmbgpoofnfou ef mb dpujtbujpo ef dpousjcvujpo Ïdpopnjrvf ufssjupsjbmf fo ...



8 Direction GÉnÉrale Des Finances Publiques …
— 2 — — 3 — revenus 2017 revenus 2017 rÉgime de la dÉclaration contrÔlÉe nom et prÉnoms ou dÉnomination : n° siret services assurÉs par vous de façon ...



9 Direction GÉnÉrale Des Finances Publiques …
- 4 - N° 11144 Q 18 Formulaire obligatoire (art. 38 sexdecies RB de l’annexe III au code général des impôts) DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES



10 Direction GÉnÉrale Des Finances Publiques …
— 4 — COMMENT SE PRÉSENTE LA DÉCLARATION L’imprimé 2035 K est, dans sa présentation préidentifiée, constitué d’une chemise comportant les éléments ...

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Pas de Suggestions Relatives pour: Sdnc
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