Lire.Me De A-Z Date + Vu + De Z-A Date - Vu - Contact
65100 Résultats pour

Section Investissement

Format pdf - Page 1/20 (Temps écoulé: 0.3265)



1 Comprendre Le Budget De La Ville Section Fonctionnement
préserver l’accés aux services municipaux selon les revenus. SECTION INVESTISSEMENT DEPENSES D’INVESTISSEMENT (552€/habitants en 2006 pour …



2 N 2009/8 - Social-sante.gouv.fr
2. resultat de la section d’investissement .....102 3. definition du resultat d’exploitation ... la section d’exploitation ...



3 Santé, Protection Sociale, Solidarité - N° 8 Du 15 ...
l’investissement (quatrième partie). 1. La refonte du compte des produits de la tarification (compte 73) 1.1. ... Produits de la section «hébergement ...



4 Annexe 20 La Reprise D’un Excedent D’investissement …
Annexe 20 LA REPRISE D’UN EXCEDENT D’INVESTISSEMENT EN RECETTE DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT En application des dispositions des articles L. …



5 Les Elements A Prendre En Compte - Cdg-64.fr
la section d’investissement est reporté en dépense d’investissement (au 001). CAS PARTICULIER Lorsque le résultat global et celui de la section d ...



6 La Possibilité De Reprise D'excédent D'investissement En ...
2/3 Cas possibles de reprise d’excédents d’investissement en section de fonctionnement : - Le produit de la vente d’un placement budgétaire : le produit de la ...



7 Instruction Budgetaire Et Comptable
Les chapitres de dépenses " opération " de la section d'investissement .....32 1.2.1. Présentation de la notion d'opération ...



8 Annexe 2 L’affectation Du Résultat
section d’investissement peut être, au choix de l’assemblée délibérante, soit affectée en complément de la somme correspondant à l’affectation minimale, ...



9 Instruction Codificatrice - Economie.gouv.fr
Section d’investissement.....24 2.2.1.2. Section de fonctionnement ...



10 Fiche N°6 : Les Restes à Réaliser - Aube.gouv.fr
Fiche n°6 : Les restes à réaliser Les restes à réaliser de la section d’investissement sont pris en compte pour l’élaboration de l’affectation des ...



11 Section D’investissement 1 - Ville-lehavre.fr
sommaire État des restes À rÉaliser de recettes au 31 dÉcembre 2015 section d’investissement ...



12 Section D' Investissement - Ville-saint-leonard.fr
VILLE DE SAINT-LEONARD-de-NOBLAT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2008-01 L'an deux mille huit, le Treize Février



13 Quelle Analyse Financière Pour Le Secteur Médico-social
out plan d’investissement doit nécessaire-ment s’accompagner d’un plan de finance-ment. De même qu’il y a lieu de prévoir des investissements de ...



14 Propositions Budgétaires 2013 Des établissements Et ...
... contenu section d’investissement et section d’exploitation 6) recours à un budget principal et à des budgets annexes 7) recours à un budget distinct pour ...



15 Section De Section Fonctionnement D'investissement
Compte tenu des résultats enregistrés dans les écritures du comptable au titre de la balance d’entrée de l’exercice 2013, les résultats se décomposent ainsi :



16 Fiche N° 3 - Yonne.gouv.fr
BP : - Couverture du besoin d’investissement (résultat de clôture section investissement + solde des restes à réaliser - compte 1068)



17 Note Sur La Simplification De L’instruction Budgétaire Et ...
financement de la section d’investissement, elle est ensuite totalement disponible pour financer la dépense liée à la réalisation du risque lors de la reprise.



18 Instruction - Economie.gouv.fr
relevant de l’article 5 de la loi APA et au traitement de l’excédent de la section ... (section d'investissement codifié par la lettre "H" et budget annexe ...



19 Notice : élaboration Budget Prévisionnel
3 Le cadre normalisé La composition du budget prévisionnel : - L’activité - La section d’exploitation - La section d’investissement



20 L’investissement Dans Les établissements Médico-sociaux
L’investissement dans les établissements médico-sociaux – CNSA – Décembre 2011 5 I. Évaluation des besoins d’investissement dans secteur le secteur



21 Recettes Chap. 021 - Virement De La Section …
10 - ville de metz avril 2012 01 - budget principal section investissement recettes chap. 021 - virement de la section fonctionnement-1 328 162,15



22 Les Chapitres Globalisés Des Opérations D’ordre Budgétaires
Les chapitres globalisés 041 et 043 regroupent les opérations d’ordre à l’intérieur de la section d’investissement comme par exemple l’intégration des ...



23 Fiche N°5 : La Reprise Et L'affectation Des Résultats
la section d’investissement) doivent être repris en procédure de reprise anticipée des résultats. - les résultats doivent être repris dans leur totalit ...



24 D'investissement [db 3a124] Section 4 Imposition Des ...
SECTION 4 IMPOSITION DES CESSIONS DE BIENS MOBILIERS D'INVESTISSEMENT [DB 3A124] 3 Ainsi dès lors que le bien a ouvert droit à déduction de la TVA chez le …



25 Rappel Des Principes D’affectation - Static.lyon.fr
Le besoin en financement de la section d’investissement est obtenu par la différence entre les dépenses d’investissement de l’exercice 2008,



26 Section D' Investissement
Ville de Belfort Compte Administratif 2010 C.F.A. SECTION D' INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1



27 Les Finances Communales - Mairie-chateauneuf.fr
La section d’investissement concerne les opérations non renouvelables à l’identique chaque année, elle comprend des dépen-ses telles que :



28 Iii - Vote Du Budget Iii Section D'exploitation - Detail ...
section d'investissement - detail des depenses b1 copyright agedi page 1 m40 ver. 3.18 art. ... d'investissement de l'exercice 35 535.00 30 560.00 30 560.00 +



29 Section D'investissement Iii - Vote Du Compte ...
ville d'auray - budget principal ville d'auray - exercice : 2013 iii - vote du compte administratif iii section d'investissement - detail des depenses b1



30 Section D’investissement - Uxeau.fr
Pas de hangement notale pour les artiles 60611 à 6068 les rédits sont don reportés quasi à l’ident ique. Une hausse à l’artile 60623 qui s’explique par ...



31 Section D’investissement - A06.apps.paris.fr
SECTION D’EXPLOITATION Le montant de la section d’exploitation est inchangé, équilibré en recettes et en dépenses à 97.986.520,91 euros.



32 Virement De Section à Section (d023=r021) - Infos.grenoble.fr
d'investissement (1) d'exploitation (1) ... detail des operations d'ordre a l'interieur de la section d'investissement total des depenses (1) title: stationnementm4.xls



33 Memnto Budgétaire Des Collectivités Locales
Sauf exceptions très encadrées, la reprise d’excédents d’investissement en section fonctionnement est interdite . L’article D2311-14 du CGCT dispose ...



34 Imputation Comptable - Distinction Entre Dépenses D ...
Distinction entre dépenses d'investissement et dépenses de fonctionnement ... Ainsi, les dépenses à inscrire à la section d'investissement comprennent



35 Section Investissement 2015 - Soultz-les-bains.fr
DEPENSES RECETTES ARTICLE OPERATION EXPLICATION Généralités Virement de la section de fonctionnement 100 793,34 021 Vente du terrain 35 000,00 024



36 Section D'investissement -chapitres
74131 code insee commune de frangy budget principal ii~presentation generale dubudget section d'investissement -chapitres crédits ouverts (bp+dm+ rar 2008)



37 - Section De Fonctionnement Section D’investissement Dépenses
COMMUNE DE SAINT ARMEL - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE du 23 mars 2012 L'an deux mil douze le vingt trois mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la ...



38 Section D’investissement : * Dépenses : Previsions
Page 1 sur 6 Session du 10 mars 2015 Sur convocation adressée à chacun de ses membres, le Conseil Municipal de la Commune de Thimert-Gâtelles s’est réuni à la ...



39 Section D’investissement - Uxeau
Recettes d’investissement On retrouve 10222 récupération du F.C.T.V.A. (fond de compensation de la tva sur Exercice 2013) 3005 € 1068 Réserves/Excédent ...



40 Guide Comptable - Dexia Crédit Local
section d'investissement (compte 16). Ne sont portés en restes à réaliser que les emprunts qui ont fait l'objet d'un engagement juridique sous forme de contrat ...



41 Le Udget De La Ommune Est L [ate Par Lequel Sont Prévues ...
effectuer en section de fonctionnement les ajustements ... FONCTIONNEMENT : INVESTISSEMENT : possibilité de passer des écritures dans la limite de celles



42 Commune De Saint-cyprien Compte-rendu De La …
¤ POUR LA SECTION INVESTISSEMENT : par 23 voix pour, 4 voix contre (M. M. JOUANDET, MONTES et MME SADOURNY-GOMEZ et GUIRAUD) et 1 abstention …



43 Section D' Investissement - Mairie-belfort.com
ville de belfort budget annexe cuisine centrale section d' investissement iii - vote du budget iii section d'investissement - detail des depenses b1



44 Section D'investissement - Depenses - Site Officiel
1 Article et ou Opération LibelléLibellé Fonction FonctionFonction Services ServicesServices Montant Montant 2182 Matériel de transport -969,06



45 Section Investissement 2007 - Mairie-avensan.fr
commission des finances le 20/03/2007 SECTION INVESTISSEMENT 2007 Libellé opérations Numéros Opérations Budget dépenses Restes à réaliser



46 Section Investissement - Florentin-tarn.fr
REPORT EN 2013 Projets 2014 Réalisé 2014 5 805,06 5 240,68 11 045,74 Voirie 30 500,00 29 339,53 Capitaux emprunt 498,09 4 311,11 731,95 11 628,38 18 171,62 29 …



47 Etablissements Et Services Sociaux Et Medico-sociaux
Etat réalisé de la section d‘investissement Tableau des effectifs Tableau de répartition des charges et produits communs (le cas échéant)



48 Section Investissement - La-chapelle-aux-brocs19.fr
SECTION FONCTIONNEMENT SECTION INVESTISSEMENT I n v e s t i s e m e n t F o n c t i o n n e m e n t DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES Trésoreries …



49 Section D'investissement - Chalagnac.fr
Prévu 2014 REEL 2014 001 001 Excédent reporté 0,00 Total du chapitre 001 0,00 010 Stocks 0,00 0,00 Total du chapitre 010 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement ...



50 Section Investissement - Messimysursaone.fr
BUDGET PRINCIPAL - Section INVESTISSEMENT - Recettes Chiffres TTC Code Chapitre Libellé Chapitre Code Article Libellé Article Budget Article Voté 2016

--------------------------------------------
--------------------------------------------
Pages : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20