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Zppaup Plan 1'

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1 2010 02 16 Plan Réglement Zppaup Sans Date
Commune de MONTFAUCON ZPPAUP PLAN DE PROTECTION Øchelle 1/5000 Plan actualisØ le : 21/01/2010 au-delà du fleuve - paysagistes urbanistes mandataires



2 Plan Local D’urbanisme - Ext.toulon.fr
6 3. le grand paysage, identité et caractéristiques 3.1. le Grand Paysage, aspect physique, la topographie, l’organisation du site, les axes symboliques et les points nodaux.



3 Zppaup Présentation En A0 (1) - Nancy.fr
Title: ZPPAUP présentation en A0 (1) Created Date: 1/2/2006 9:45:21 AM



4 Reglement - Plan Local D’urbanisme De La Métropole De Lyon
2 ZPPAUP DES PENTES DE LA CROIX ROUSSE Révision n°1 - Règlement – janvier 2000. SOMMAIRE CONCILIER MEMOIRE ET MODERNITE : préambule à une réglementation en neuf articles.



5 Zppaup De Lectoure Perimetre De La Zppaup
4.1 - Immeubles répertoriés, protégés au titre de la ZPPAUP Les immeubles bâtis ou édifices répertoriés et protégés au titre de la ZPPAUP font l’objet d’une liste et d’un plan …



6 P:d80 Amblie091001 Zppaup Amblie03- Documents ...
Title: P:d80 AMBLIE091001 ZPPAUP Amblie03- Documents support091001 070917 CARTE REGLEMENT AMBLIE.dwg PERIMETRE 4000E (4) (1) Author: Sebastien Cord



7 Langoiran.fr
Délegation Régionale à l'Architecture et à l'Environnement Direction Régionale des Affaires Culturelles Commune de LANGOIRAN GIRONDE ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE



8 Zppaup Règlement (pdf - 5.64 Mo)
2.2 Catégories particulières de protection figurant sur le plan de la ZPPAUP 2.2.1 Le bâti et les édifices d'intérêt patrimonial Le plan de la ZPPAUP lié au présent règlement distingue par une légende appropriée : • les Monuments Historiques, existants à la date de la ZPPAUP, qui relèvent de la loi du 31 décembre 1913 • les édifices et ensembles architecturaux d'intérêt ...



9 Ville De Saumur Zone De Protection Du Patrimoine ...
ZPPAUP de SAUMUR - approbation du 28 février 2001 – révision du 10 mai 2006 – Mise à jour par arrêté municipal du 1er juin 2006. 1 TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES



10 Commune De Tredrez Locquemeau Z.p.p.a.u.p.
1 10 12 7 2 11 4 5 3 6 8 13 9 LEGENDE périmètre de ZPPAUP espace naturel à protéger site classé site archéologique - vestiges menhir chemin ou voie à protéger (les chemins hors périmètre de la ZPPAUP croix pigeonnier KERDEPOT fontaine four bourgs, espaces bâtis anciens et sites de développement corps de garde 8 point de vue et numéro (ces périmètres font l'objet d'une ...



11 Revision De La Zone De Protection Du Patrimoine ...
Le présent règlement s'applique à la partie du territoire de la Commune de Ciboure délimitée par le plan de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager. Cette limite est constituée sur le plan par un trait continu. 2 - Composition de la ZPPAUP, division en secteurs et catégories de protection 2.1 Composition de la ZPPAUP, division en secteurs La ZPPAUP comprend ...



12 Zone De Protection Du Patrimoine Architectural Urbain …
Plan de protection et de mise en valeur 52. GENERALITES . Généralités ROUBAIX - ZPPAUP Le règlement de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) de la commune de Roubaix est établi en application des dispositions : - de l’article 70 de la loi du 07.01.1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les ...



13 Réforme Des Zppaup, Transformées En Avap
alinéa de l'article L. 642-1 et déterminés en fonction du projet d'aménagement et de développement durables du plan local d'urbanisme s'il est entré en vigueur ; ― …

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