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Zppaup Secteur Sauvegarde

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1 Zppaup-avap Et Secteurs Sauvegardés
ZPPAUP, AVAP et régime des autorisations • Tous travaux modifiant l’aspect d’un immeuble – bâti ou non, soumis à autorisation; laquelle peut être assortie de prescriptions particulières destinées à …



2 Les Secteurs Sauvegardés, Zppaup Plu Patrimoniaux
-actesdusÉminaire“secteurssauvegardÉs, zppaup etplu” 19-20-21 janvier2006 Ces changements ont servi d’appui pour mettre en p e r s p e c t i ve les PLU patrimoniaux,les Plans de



3 Secteur Sauvegarde - Ville-bourges.fr
article 3 • division du secteur sauvegarde en zones et sous-secteurs Le secteur Sauvegardé est consitué par une zone urbaine unique symbolisée par les lettres 'US." sur les documents d'urbanisme.



4 Réforme Des Zppaup, Transformées En Avap
Lorsque l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine intéresse, en tout ou partie, une commune sur le territoire de laquelle un secteur sauvegardé a été créé en application de l'article L. 313-1 du code de l'urbanisme, le préfet peut décider, après délibération de la ou des collectivités



5 RÉvision-extension Du Plan De Sauvegarde Et De Mise En …
Sur le périmètre du secteur sauvegardé, le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) se substitue au Plan Local d’Urbanisme (PLU) établi sur le reste du territoire. Le PLU est également



6 Monuments Historiques Sites Proteges Au Titre Du …
Liste des Monuments historiques, Sites protégés, Z.P.P.AU.P., Secteur sauvegardé – VOSGES A INGEVILLE - Croix à Malaincourt A LLARMONT - Scierie de la Hallière à Celles-sur-Plaine



7 Www.ville-saumur.fr
Article 6 : La commission locale du secteur sauvegardé est consultée dans le cadre de la révision et de la modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la Ville de Saumur.



8 RÈglement - Plu.grandlyon.com
SECTEUR 1 - SECTEUR PATRIMONIAL page 8 à 16 SECTEUR 2 - SECTEUR CENTRAL page 17 à 20 SECTEUR 3 - LE SECTEUR VERNACULAIRE page 21 à 24 SECTEUR 4 - SECTEUR DES « LIBERTÉS » page 25 à 25 SECTEUR 5 - SECTEUR DE PROJET page 26 à 27 « GRATTE-CIEL NORD » SECTEUR 6 - SECTEUR DE PROJET page 28 à 28 « ENTRÉE EST AU CENTRE-VILLE » 3 INTRODUCTION DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX ZPPAUP …



9 Zppaup De Lectoure Perimetre De La Zppaup
Dans le secteur ZP1, l’objectif de la ZPPAUP est de : conserver et mettre en valeur la lisibilité des formes agglomérées et des fronts bâtis. conserver et mettre en valeur le caractère et la cohérence architecturales propres à chaque quartier de la Ville conserver et mettre en valeur le caractère des immeubles présentant un intérêt architectural ou archéologique. - par la ...

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